Déposée le 3 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) FLASH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MICROFLASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLASH domicilié(e) 33, rue Saint-Nicolas, 67700 SAVERNE (dossier no 2074112) - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 924 922 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2074112) - France.
La marque MICROFLASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLASH, société anonyme - 33, rue Saint-Nicolas, 67700 SAVERNE (dossier no 2074112) - France - SIREN 402924922
SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2074112) - France
Renouvellement sans limitation le 22 août 1996 n°2074112 - Publication au BOPI 1996-08-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10
Inscription le 24 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389427 - Publication au BOPI 2004-03-24
Inscription le 24 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389426 - Publication au BOPI 2004-03-24
Inscription le 19 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205031 - Publication au BOPI 1996-08-19
Articles d'horlogerie et de chronométrie mécanique ou électriques ou électroniques ou autres, ainsi que leurs pièces détachées et accessoires, en particulier pendules, réveils, minuteries, contacteurs et interrupteurs horaires.Appareils et instruments temporisés, compteurs, enregistreurs, appareils de mesurage, appareils de pesage et appareils de signalisation, leurs pièces détachées et accessoires, composants électroniques et circuits intégrés.Appareils, instruments, organes, dispositifs et accessoires, mécaniques ou électriques ou électroniques ou autres, destinés à la commande, à la régulation, notamment en fonction du temps, de la lumière ou de la température, à la signalisation, au contrôle et à la programmation, notamment d'appareillage, d'installation et de machines.Relais et appareillages électriques ou autres destinés principalement à être utilisés dans la chronométrie, la temporisation, la programmation et la régulation; micromoteurs avec ou sans réducteurs, sonneries musicales de porte.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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